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Arrest de la Cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrégations, associations & fondations non autorisées : extrait des registres du Parlement. Du 10 mai 1763....

par France. Parlement (Metz)
Publié 1763

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 51

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Demande en profit de défaut de Monsieur le procureur-général du Parlement de Metz : sur l'appel comme d'abus des Constitutions, &c. de la Société se disant de Jesus.

par Le Goullon de Champel, procureur-général
Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 51

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Demande en profit de df̌aut de Monsieur le procureur-gňřal du Parlement de Metz : sur l'appel comme d'abus des Constitutions, &c. de la Sociť ̌se disant de Jesus.

par Le Goullon de Champel, procureur-gňřal
Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Comptes rendus des constitutions et de la doctrine des soi-disans Jésuites /

par Bernard, conseiller
Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 50

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Réquisitoire de M. le procureur-général du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jésuites : a Messieurs de Parlement.

par Le Goullon de Champel, procureur-général
Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 51

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6

Comptes rendus des constitutions et de la doctrine des soi-disans Jšuites /

Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .C667 1762

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Arrest de la Cour du Parlement de Metz, concernant les confrairies, congrǧations, associations & fondations non autorisěs : extrait des registres du Parlement. Du 10 mai 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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8

Rq̌uisitoire de M. le procureur-gňřal du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jšuites : a Messieurs de Parlement.

par Le Goullon de Champel, procureur-gňřal
Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Extraits des registres des Parlemens de Metz et de Grenoble.

Publié 1762
“...France. Parlement (Metz)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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