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Compte rendu par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jésuites, a...

par Simon, Désiré-Joseph-Xavier
Publié 1762
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Besançon depuis le 17 jusqu'au 23 août 1762, dans l'affaire des soi-disans Jésuites.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Compte rendu par un de MM. les commissaires nommes par le Parlement de Besancon pour l'examen de l'affaire des Jesuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jesuites, au Pa...

Publié 1762
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .S56 1762

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Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Besancon depuis le 17 jusqu'au 23 aout 1762, dans l'affaire des soi-disans Jesuites.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

Cote: BX3731 .S56 1762

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Arrest du Parlement de Besançon, concernant la Société des Jésuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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6

Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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7

Arrestés, arrests du Parlement de Besançon, et lettres de M. le chancelier de Pontchartrain.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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8

Extrait du registre des arrestš du Parlement de Franche-Comt,̌ a la sǎnce du matin du 28 août 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Arrest de la Cour du Parlement de Besanȯn : qui ordonne l'enregistrement de l'edit du mois de novembre dernier, concernant la Sociť ̌des Jšuites.

Publié 1765
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).

Publié 1759
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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11

Arrest de la Cour du Parlement de Besançon : qui ordonne l'enregistrement de l'edit du mois de novembre dernier, concernant la Société des Jésuites.

Publié 1765
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Extrait des registres du Parlement seant a Besançon du 12 janvier 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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13

Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besançon)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Seance du Parlement de Besançon, chambres assemblées, du 7 mai 1764, au sujet de l'affaire des Jésuites.

Publié 1764
“...France. Parlement (Besançon)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.

Publié 1764
“...France. Parlement (Besançon)...”

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Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Extrait du registre des arrestés du Parlement de Franche-Comté, a la séance du matin du 28 août 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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Arresté du Parlement seant a Besançon en partage de voix : extrait des registres du Parlement. A la séance du mercredi matin premier décembre 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besançon)...”

Location: Cudahy Archives, Loyola University Chicago

Cote: BX3731 .A2 vol. 52

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18

Arrest ̌du Parlement seant a Besanȯn en partage de voix : extrait des registres du Parlement. A la sǎnce du mercredi matin premier dčembre 1762.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Arrest du Parlement de Besanȯn, concernant la Sociť ̌des Jšuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.

Publié 1762
“...France. Parlement (Besancon)...”

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20

Suite de l'arrt̊ ̌du Parlement de Besanȯn, du 22 avril 1763 : et des lettres črites par cette compagnie le 29 du mm̊e mois.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Arrestš, arrests du Parlement de Besanȯn, et lettres de M. le chancelier de Pontchartrain.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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Protestation de nullit ̌faite par 30 magistrats du Parlement de Besanȯn, contre une dľibřation prise par 12 officiers de la mm̊e compagnie : du 20 juin 1763.

Publié 1763
“...France. Parlement (Besancon)...”

Location: John J. Burns Library, Boston College

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