Adhesion de Monseigneur l'Eveque d'Amiens : a l'instruction pastorale de Monseigneur l'Archeveque de Paris, sur les atteintes donnees a l'autorite de l'Eglise par les jugemens des tribunaux seculiers, dans l'affaire des Jesuites communiquee a tout son diocese.

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  Created: (1764)
• Remontrances du Parlement la cour suffisamment garnie de pairs : au sujet de la rp̌onse du roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763 : rp̌onse du roi a ces remontrances, et arrestš du Parlement.
  Created: (1764)
• Lettre de M. de ** a M.** : contenant quelques rf̌lexions sur l'instruction pastorale de l'archevq̊ue de Paris.
  Created: (1763)
• Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, qui condamne au feu deux imprimés; l'un ayant pour titre: Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, &c. : l'autre: Lettre pastorale de M. l'archevêque d'Auch, &c. Ordonne que tous ceux qui étoient membres de la ci-devant Société se disant de Jesus, au 5 juin 1762, prêteront le serment porté au présent arrêt dans le délai de huitaine; & faute de ce faire, seront tenus de sortir du royaume dans un mois. Extrait des registres du Parlement. Du 9 avril 1764.
  Created: (1764)
• Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne deux imprimés ayans pour titres: le premier, Nouvelles observations, &c. Le second, Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, sur les atteintes données à l'autorité de l'Eglise par les jugemens des tribunaux séculiers dans l'affaire des Jésuites, à Paris, 1763, contenant trois cens vingt pages, à être lacérés & brûlés par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-un janvier 1764.
  Created: (1764)