Requisitoire de M. le procureur-general du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jesuites : a Messieurs de Parlement.

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Opis bibliograficzny
Kolejni autorzy:	Le Goullon de Champel, procureur-general, Collignon, Joseph (Drukarz)
Format:	Książka
Język:	French
Wydane:	A Metz : Chez Joseph Collignon ..., [1762]
Hasła przedmiotowe:	Jesuits > France > History > 18th century. Catholic Church > France > History > 18th century. Jesuitica.
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Podobne zapisy

Rq̌uisitoire de M. le procureur-gňřal du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jšuites : a Messieurs de Parlement.
Wydane: (1762)

Réquisitoire de M. le procureur-général du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jésuites : a Messieurs de Parlement.
od: Le Goullon de Champel, procureur-général
Wydane: (1762)

Arrest ̌du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites : du 28 janvier 1763.
Wydane: (1763)

Plaidoyer de monsieur le procureur general du roi au Parlement de Toulouse : dans les audiences des 8, 11 & 17 fevrier 1763 /
Wydane: (1763)

Le citoyen aux soi-disans Jšuites : pom͡e.
Wydane: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itineraire & pensions viageres, qui seront payees aux ci devant soi-disans Jesuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
Wydane: (1763)

Arreste du Parlement de Toulouse au sujet de l'edit donne a Versailles au mois de mars 1762, concernant les cidevant se disans Jesuites, du 28 fevrier 1763.
Wydane: (1763)

Arrt̊ definitif du Parlement de Rouen contre les ci-devant soi-disans Jšuites du 21 Juin 1762 extrait des registres de la Cour.
Wydane: (1762)

Arrest du Parlement de Bretagne, qui juge l'appel comme d'abus interjett ̌par monsieur le procureur gňřal du roi, des brefs, bulles, constitutions, &c. concernant les soi-disans Jesuites, du 27 mai 1762.
Wydane: (1762)

Comptes rendus au Parlement seant a Toulouse, toutes les chambres assemblees, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jesuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & deposes au greffe dudit Parlement, en consequence de l'arrete du 16 juin de la meme annee.
Wydane: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, qui autorise de plus fort, le sieur Laporte, econome general des biens des ci-devant soi-disans Jesuites : a recevoir des prix des ventes qui pourront etre faites des biens de ladite Societe, & ce nonobstant toutes oppositions & bannimens ou a faire, & sans y prejudicier. Du 9 avril 1763.
Wydane: (1763)

Suite du Journal des arrets et arretes du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jesuites, depuis le 5 juin 1762.
Wydane: (1763)

Rq̌uisitoire de M. le procureur-gňřal du Parlement de Metz, au sujet des soi-disans Jšuites : a Messieurs de Parlement.
od: Le Goullon de Champel, procureur-gňřal
Wydane: (1762)

Demande en profit de defaut de M. le procureur-general du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c. de la Societe se disant de Jesus et arrets des 20 Septembre & 1er October 1762.
Wydane: (1762)

Comptes rendus des ťablissemens, de l'Institut et de la doctrine des soi-disans Jšuites /
Wydane: (1763)

Lettre de Monseigneur l'v̌q̊ue de Castres, ̉Monsieur le procureur gňřal du Parlement de Toulouse.
Wydane: (1762)

Lettre de M. l'Evq̊ue de Boulogne ̉Monsieur le Procureur Gňřal du Parlement de Paris.
Wydane: (1754)

Suite du journal des arrt̊s et arrt̊š du parlement de Provence concernant l'affaire des soi-disans Jšuites.
Wydane: (1762)

Lettre ̉M***, conseiller au Parlement de Paris, o ̮on lui propose quelques doutes au sujet de l'ďit de bannissement des Jšuites,
od: Grou, Jean Nicolas, 1731-1803
Wydane: (1763)

Plaidoyer de M. de Ripert de Monclar, procureur gňřal du roi au Parlement de Provence, dans l?affaire des soi-disans jšuites.
od: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-Francois de, 1711-1773
Wydane: (1763)

Memoire historique de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrete du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 fevrier 1763.
Wydane: (1763)

Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi : au sujet des ordres notifies au Sieur Euzet /
Wydane: (1756)

Lettre de Monseigneur l'v̌q̊ue de Castres, ̉Monsieur le procureur gňřal du Parlement de Toulouse.
Wydane: (1762)

Lettre pastorale de Monseigneur l'Eveque de Lavaur, au sujet de l'envoi qui lui a ť ̌fait par M. le procureur gňřal, de la part du Parlement de Toulouse, en vertu de son arrt̊ du 19 Juin, 1762 ...
Wydane: (1762)

Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Besancon depuis le 17 jusqu'au 23 aout 1762, dans l'affaire des soi-disans Jesuites.
Wydane: (1762)

Lettre du parlement de Provence au Roy.
Wydane: (1754)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, qui juge l'appel comme d'abus releve par le procureur general du roi, de l'Institut de la Societe se disant de Jesus : fait defenses aux soi-disans Jesuites, & a tous autres, de porter l'habit de ladite Societe; de vivre sous les loix de l'Institut de ladite Societe; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le General & les superieurs de ladite Societe, ou autres par eux preposes: enjoint aux soi-disans Jesuites de vuider les maisons de ladite Societe dans quinzaine, &c. Du 26 fevrier 1763.
Wydane: (1763)

Arrt̊ du Parlement de Bretagen : rendu sur les Remontrances & conclusions de Monsieur le Procureur du Roi ...
Wydane: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Rouen : qui condamne les deux volumes de l'Institut des soi-disans Jšuites ̉t̊re lacřš & brûlš par l'Exčuteur de la Haute-Justice ... : extrait des registres du Parlement (de Rouen) du 12 fv̌rier 1762.
Wydane: (1762)

Arrest de la cour de parlement, extrait des rǧistres du parlement.
Wydane: (1762)

Compte rendu de l'Institut des ci-devant soi-disans Jesuites, des titres de leur etablissement a Pau, et de l'edit du mois de mars 1762 /
Wydane: (1763)

La France au Parlement pom͡e.
Wydane: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus interjett ̌par M. le procureur gňřal des bulles ... & autres rǧlemens de la Sociť ̌se disant de Jšus ...
Wydane: (1762)

Compte rendu des constitutions des Jšuites, par M. Jean-Pierre-Franȯis de Monclar, Procureur Gňřal du Roi, au Parlement de Provence : les 28 mai, 3 & 4 juin 1762, en exčution de l'arrt̊ de la Cour du 15 mars prčďent.
od: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-Francois de, 1711-1773
Wydane: (1763)

Reflexions su les moyens de pourvoir ̉l'ďucation de la Jeunesse, & de remplacer les professeure & rǧens dans les Collǧe ci-devant tenus par les soi-disans Jšutes /
Wydane: (1762)

Lettre d'un avocat au Parlement de Toulouse : au R.P.J.L.C. Jesuite, au College de Tournon, son frere.
Wydane: (1762)

Journal des arrets et arretš du parlement de Toulouse : concernant l'affaire des soi-disans Jšuites, depuis le 5 Juin 1762.
Wydane: (1762)

Arrest de la cour de parlement de Provence : les chambres assemblěs extrait des registres du parlement de Provence.
Wydane: (1754)

Arrest de la Cour de Parlement s♭?ant a Rouen, rendu, toutes les chambres assembl♭?es, au sujet des lettres-patentes en forme d'edit, donn♭?es ♭? Versailles au mois de mars 1762 : tendant au r♭?tablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jesus. Extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Wydane: (1762)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse : qui pourvoit a l'Enseignement dans le College de Toulouse, ci-devant confie aux soi-disand Jesuites, du 11 septembre 1762, extrait des registres du Parlement.
Wydane: (1762)