Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblěs : du 10 mai mil sept cent soixante-quatre.

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Podrobná bibliografie
Korporativní autor:	France. Parlement (Flanders)
Médium:	Kniha
Jazyk:	French
Vydáno:	A Douay : chez Jacques-Franȯis Willerval ..., [1764]
Témata:	Jesuits > Flanders. Jesuits > Controversial literature. Jesuitica.
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Podobné jednotky

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées : du 10 mai mil sept cent soixante-quatre.
Vydáno: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblěs.
Vydáno: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblěs : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Vydáno: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées.
Vydáno: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblées : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Vydáno: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement de Flandre : qui ordonne aux Jésuites de vuider les colleges & maisons de son ressort, en exécution de l'edit du mois de novembre dernier; regle ce qui concerne leur subsistance & l'état des pensions qui leur sont accordées, ensemble l'installation des nouveaux maîtres & professeurs qui doivent les remplacer, le recollement des inventaires, la levée des scellés apposés en vertu des arrêts de la Cour, la reddition du compte final de chacun des receveurs-economes, conservation & réintégration des biens & revenus appartenans à ces colleges, & ordonne à tous créanciers & débiteurs d'iceux de déclarer le montat de leurs créances & de leurs dettes. Extrait des registres du Parlement. Du 19 mars 1765.
Vydáno: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement de Douay, extrait des registres du Parlement, du 13 décembre 1764.
Vydáno: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Douay, extrait des registres du Parlement, du 13 dčembre 1764.
Vydáno: (1764)

Arrest du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemble'es : extrait des registres du Parlement.
Vydáno: (1763)

Lettres-patentes du roi, concernant les colléges des provinces de Flandres, &c. : des 16 & 25 février 1765.
Vydáno: (1765)

Lettres-patentes du roi, concernant les collǧes des provinces de Flandres, &c. : des 16 & 25 fv̌rier 1765.
Vydáno: (1765)

Arrest de la Cour de Parlement de Flandre : qui ordonne auxJšuites de vuider les colleges & maisons de son ressort, en exčution del'edit du mois de novembre dernier; regle ce qui concerne leur subsistance &l'ťat des pensions qui leur sont accorděs, ensemble l'installation desnouveaux mat̋res & professeurs qui doivent les remplacer, le recollement desinventaires, la levě des scellš apposš en vertu des arrt̊s de la Cour,la reddition du compte final de chacun des receveurs-economes, conservation &rǐntǧration des biens & revenus appartenans ̉ces colleges, & ordonne t̉ous crǎnciers & db̌iteurs d'iceux de dčlarer le montat de leurs crǎnces& de leurs dettes. Extrait des registres du Parlement. Du 19 mars 1765.
Vydáno: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe de Rouen. Du 15 juin 1762.
Vydáno: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Vydáno: (1762)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ rendu toutes les chambres assemblěs, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
Vydáno: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 29 mai 1764 : extrait des registres de la Cour.
Vydáno: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement d'Aix : du cinq mars mil sept cent soixante-cinq.
Vydáno: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement d'Aix, du cinq mars mil sept cent soixante-cinq.
Vydáno: (1765)

Histoire des capucines de Flandre /
Vydáno: (1878)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 21 juin 1762 : extrait des registres de la Cour.
Vydáno: (1762)

Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblěs, sur les Constitutions des Jšuites : du 17 Avril mil sept cens soixante-un.
Autor: Chauvelin, Henri Philippe de, 1714-1770
Vydáno: (1761)

Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblées, sur la doctrine des Jésuites : du huit Juillet mil sept cents soixante-un.
Autor: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
Vydáno: (1761)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe d'Alenȯn : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs. Du 21 juin 1762.
Vydáno: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége de Rouen. Du 15 juin 1762.
Vydáno: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bourdeaux [sic], les chambres assemblěs, du 4 avril 1764.
Vydáno: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Vydáno: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, extrait des registres de la Cour, du 26 juin 1762.
Vydáno: (1762)

Discours d'un de messieurs des enquestes au Parlement, toutes les chambres assemble'es, sur les constitutions des Jesuites, du dix-sept avril mil sept cens soixante-un.
Autor: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
Vydáno: (1761)

La Confrérie de Notre-Dame des Sept Douleurs dans les Flandres, 1491-1519 /
Autor: Soulier, Pérégrin Marie, 1852-1924
Vydáno: (1895)

Arrest du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du vendredi 12 fv̌rier 1762.
Vydáno: (1762)

Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblées, sur les Constitutions des Jésuites : du dix-sept Avril mil sept cens soixante-un.
Autor: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
Vydáno: (1761)

Arrt̊ du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblěs du 5 Janvier 1763 : extrait des rǧistres du Parlement.
Vydáno: (1763)

Arrt̊ du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs : du 12 fv̌rier 1762.
Vydáno: (1762)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
Autor: France. Parlement (Grenoble)
Vydáno: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
Autor: France. Parlement (Grenoble)
Vydáno: (1763)

Requisitoire de M. le procureur général du roi, au conseil souverain de Perpignan : au sujet d'une feuille de la Gazette d'Avignon, dans laquelle on avance des calomnies contre le Parlement de Douai.
Vydáno: (1762)

Requisitoire de M. le procureur gňřal du roi, au conseil souverain de Perpignan : au sujet d'une feuille de la Gazette d'Avignon, dans laquelle on avance des calomnies contre le Parlement de Douai.
Vydáno: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége d'Alençon : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées. Du 21 juin 1762.
Vydáno: (1762)

Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du trois Mars mil sept cent soixante-quatre : et Procès-verbal de verification des textes des assertions, cités dans l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du 28 Octobre 1763, dressé en exécution de l'Arrêt de la Cour 23 Janvier mil sept cent soixante-quatre.
Vydáno: (1764)

Arrest de la Cour de Parlement : extrait des registres du Parlement. Du cinq Mars 1762.
Vydáno: (1762)