Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblěs.

Gardado en:

Detalles Bibliográficos
Autor Corporativo:	France. Parlement (Flanders)
Formato:	Libro
Idioma:	French
Publicado:	A Douay : chez Jacq. Franc. Willerval ..., 1763.
Subjects:	Jesuits > Flanders. Jesuits > Controversial literature. Jesuitica.
Tags:	Engadir etiqueta Sen Etiquetas, Sexa o primeiro en etiquetar este rexistro!

Títulos similares

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblěs : du 10 mai mil sept cent soixante-quatre.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblěs : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées : du 10 mai mil sept cent soixante-quatre.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, toutes les chambres assemblées : extrait des registres du Parlement. Du 14 mars 1763.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement de Flandre : qui ordonne aux Jésuites de vuider les colleges & maisons de son ressort, en exécution de l'edit du mois de novembre dernier; regle ce qui concerne leur subsistance & l'état des pensions qui leur sont accordées, ensemble l'installation des nouveaux maîtres & professeurs qui doivent les remplacer, le recollement des inventaires, la levée des scellés apposés en vertu des arrêts de la Cour, la reddition du compte final de chacun des receveurs-economes, conservation & réintégration des biens & revenus appartenans à ces colleges, & ordonne à tous créanciers & débiteurs d'iceux de déclarer le montat de leurs créances & de leurs dettes. Extrait des registres du Parlement. Du 19 mars 1765.
Publicado: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement de Douay, extrait des registres du Parlement, du 13 décembre 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Douay, extrait des registres du Parlement, du 13 dčembre 1764.
Publicado: (1764)

Lettres-patentes du roi, concernant les colléges des provinces de Flandres, &c. : des 16 & 25 février 1765.
Publicado: (1765)

Lettres-patentes du roi, concernant les collǧes des provinces de Flandres, &c. : des 16 & 25 fv̌rier 1765.
Publicado: (1765)

Arrest du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemble'es : extrait des registres du Parlement.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe de Rouen. Du 15 juin 1762.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Publicado: (1762)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ rendu toutes les chambres assemblěs, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 21 juin 1762 : extrait des registres de la Cour.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 29 mai 1764 : extrait des registres de la Cour.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége de Rouen. Du 15 juin 1762.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, du 18 août 1762 : extrait des registres de la Cour.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, extrait des registres de la Cour, du 26 juin 1762.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement de Flandre : qui ordonne auxJšuites de vuider les colleges & maisons de son ressort, en exčution del'edit du mois de novembre dernier; regle ce qui concerne leur subsistance &l'ťat des pensions qui leur sont accorděs, ensemble l'installation desnouveaux mat̋res & professeurs qui doivent les remplacer, le recollement desinventaires, la levě des scellš apposš en vertu des arrt̊s de la Cour,la reddition du compte final de chacun des receveurs-economes, conservation &rǐntǧration des biens & revenus appartenans ̉ces colleges, & ordonne t̉ous crǎnciers & db̌iteurs d'iceux de dčlarer le montat de leurs crǎnces& de leurs dettes. Extrait des registres du Parlement. Du 19 mars 1765.
Publicado: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe d'Alenȯn : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs. Du 21 juin 1762.
Publicado: (1762)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
por: France. Parlement (Grenoble)
Publicado: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
por: France. Parlement (Grenoble)
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bourdeaux [sic], les chambres assemblěs, du 4 avril 1764.
Publicado: (1764)

Requisitoire de M. le procureur général du roi, au conseil souverain de Perpignan : au sujet d'une feuille de la Gazette d'Avignon, dans laquelle on avance des calomnies contre le Parlement de Douai.
Publicado: (1762)

Requisitoire de M. le procureur gňřal du roi, au conseil souverain de Perpignan : au sujet d'une feuille de la Gazette d'Avignon, dans laquelle on avance des calomnies contre le Parlement de Douai.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége d'Alençon : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées. Du 21 juin 1762.
Publicado: (1762)

Discours d'un des Messieurs des enquestes du Parlement seant a Rouen, toutes les chambres assemblées ; Arrest de la Cour du Parlement de Rouen. Du 22 mars 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour de Parlement : extrait des registres du Parlement. Du cinq Mars 1762.
Publicado: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement sǎnt a Rouen, rendu, toutes les chambres assemblěs, au sujet des lettres-patentes en forme d'edit, donněs ̉Versailles au mois de mars 1762 : tendant au rťablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jesus. Extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Publicado: (1762)

Arrestés et Arrest de la Cour du Parlement séant a Rouen : extrait des registres du Parlement, du vendredi 2 avril 1762.
Publicado: (1762)

Histoire des capucines de Flandre /
Publicado: (1878)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour de Parlement, extrait des registres du Parlement, du 9 mars 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Bourdeaux [sic], les chambres assemblées, du 4 avril 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 21 mai 1763.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 20 mai 1763.
Publicado: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 24 mars 1764.
Publicado: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du premier août 1767.
Publicado: (1767)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 24 mars 1764.
Publicado: (1764)