Sentence de la Senechaussee de Lyon, qui condamne une brochure imprimee, ayant pour titre, L'observateur francois, sur le livre intitule Extraits des assertions dangereuses, &c. M. DCC. LXIII. a etre laceree & brulee au bas de l'escalier du Palais, par l'executeur de la haute-justice, &c.

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• Pieces du proces instruit contradictoirement au Conseil superieur de la Martinique, entre le procureur general d'une part, et la Societe de Jesuites, d'autre. Contenant les plaidoyers du procureur general, celui de Jesuites, & l'arret intervenu contre eux le 18 octobre 1763, qui dissout la dite Societe.
  Aangemaakt: (1763)
• Sentence de la senechaussee de Lyon : qui condamne un ecrit ayant pour titre: Observations d'un negociant de Lyon a son archeveque, sur la lettre pastorale qu'il vient d'adresser a tous les fideles de son diocese, a etre lacere & brule par l'executeur de la haute-justice, au-devant de la principale porte de l'eglise Primatiale.
  Aangemaakt: (1763)
• L'observateur franȯis sur le livre intitul ̌Extraits des assertions dangereuses & pernicieuses en tout genre, que les soi-disans jšuites ont dans tous les tems & presv̌eramment soutenues, enseigněs & publiěs dans leurs livres ... ou, Le mystře anti-gallican dv̌oil ̌et dm̌ontr ̌... dans le libelle de l'auteur des Extraits des assertions jšuitiques.
  Aangemaakt: (1763)
• Memoire de l'universite : sur les moyens de pourvoir a l'instruction de la jeunesse, & de la perfectionner /
  Aangemaakt: (1762)
• Recueil de pieces authentiques contre l'instruction pastorale de Monseigneur l'Evq̊ue de Troyes.
  Aangemaakt: (1756)