Reflexions sur l'arret du 21 Janvier 1764 /

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Bibliographic Details
Corporate Author:	Catholic Church. Archdiocese of Paris (France). Archbishop (1746-1781 : Beaumont)
Format:	Book
Language:	French
Created:	Paris : [s.n.], MDCCLXIV [1764]
Subjects:	Jesuits > France > History > 18th century. Catholic Church > France > History > 18th century. Judgments, Declaratory > France. Jesuitica.
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Lettre d'un cosmopolite sur le rq̌uisitoire de M. Joly de Fleury & sur l'arret du parlement de Paris du 21 Janvier 1764, : qui condamne au feu l'instruction pastorale de M. l'archevq̊ue de de [sic] Paris du 28 Octobre 1763. ...
by: Un Cosmopolite
Created: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jšuites qui se trouvent dans le ressort du 18 Janvier 1764 extrait des registres du Parlement.
Created: (1764)

Reflexion sur la nouvelle lettre du parlement de Provence au Roi.
Created: (1754)

Arret du parlement de Provence du 30 Juin 1762.
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Journal des arrets et arretš du parlement de Toulouse : concernant l'affaire des soi-disans Jšuites, depuis le 5 Juin 1762.
Created: (1762)

Reflexions impartiales d'un francois papiste et roialiste sur le requisitoire de M. Omer Joly de Fleury & l'arret du parlement de Paris du I. juin 1764. qui suprime les brefs de N.S.P. le Pape Clement XIII. au roi de Pologne, duc de Lorraine & de Bar & a M. l'archeveque de Paris.
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Arret de la cour de Parlement, du 6 aout 1761.
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Arrest du Parlement de Bourgogne : du 27 janvier 1764.
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Suite du Journal des arrets et arretes du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jesuites, depuis le 5 juin 1762.
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Extrait des registres du parlement sǎnt a Besancon, du 12 janvier 1763.

Moyens pour demander la revocation de l'arret provisionel contre les Jesuits, qui est joint a la condamnation que la Cour de Parlement a faite de 24. ouvrages de leurs differens auteurs le 6. Aout 1761.
Created: (1761)

Discours d'un de messieurs des enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblěs, sur deux brefs du Page, des 24 août 1763, & 15 fv̌rier 1764.
Created: (1764)

Arret du Parlement de Paris : portant que le proces-verbal de verification des textes du recueil des assertions y mentionnes, dresse par les commissaires de la cour, sera envoye aux archeveques & eveques, & aux bailliages & senechaussees du ressort, a l'effet de quoi sera imprime; & que copie collationnee du meme proces-verbal, sera remise au roi par M. le premier president, en lui presentant les remontrances de la cour. Extrait des registres du Parlement. Du 3 mars 1764.
Created: (1764)

Édit du Roi Henry IV, pour le bannissement des jšuites, du 7 janvier 1595. Avec les arrťs d'enregistrement de ces ďits dans les classes du Parlement sǎnt ̉Dijon & ̉Rennes.
Created: (1685)

Arrest et arretš de la Cour de Parlement, seant a Rouen, pour l'exčution des Arrt̊s des 12 Fv̌rier, 21 & 28 Juin 1762.
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Dm̌onstration interessante ou exposition d'une erreur ̉corriger dans le Procs̈-Verbal de vřification &c. publi ̌par Arrt̊ du Parlement du Paris, du 3 Mars 1764.
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Arrests des Parlemens de Toulouse et de Provence, des 19 Octobre & 22 Dčembre 1764.
Created: (1764)

Arret de la Cour de Parlement seant a Rouen : qui ordonne que le Libelle initul,̌ Lettre črite au Roi par M. l'Evq̊ue D.P. sur l'affaire des Jšuites en 1762, sand Approbation & nom d'Imprimeur, sera lacer ̌& brul ̌par l'Exčuteur de la haute-Justice &c. extrait des registres du Parlement du Vendredi 2 Juillet 1762.
Created: (1762)

Procš-verbal de verification des textes des assertions cite's dans l'instruction Pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du 28 Octobre 1763, dress ̌en exčution de l'Arrt̊ de la Cour du 23 Janv. 1764.
Created: (1764)

Demande en profit de defaut de M. le procureur-general du parlement de Metz, sur l'appel comme d'abus des constitutions, &c. de la Societe se disant de Jesus et arrets des 20 Septembre & 1er October 1762.
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Arrt̊ du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblěs du 5 Janvier 1763 : extrait des rǧistres du Parlement.
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Chanson nouvelle sur l'air, du haut en-bas.
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Arrt̊ definitif du Parlement de Rouen contre les ci-devant soi-disans Jšuites du 21 Juin 1762 extrait des registres de la Cour.
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Textes des Jesuites, condamnees au feu par arret du 6 Aout 1761, pour leur doctrine meurtriere & regicide; ou Maximes des Jesuites, attentatoires a l'autorite & a la vie des rois, recueillies en forme de tradition.
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Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne quatre imprimes, intitules : le premier: Lettre d'un docteur de Sorbonne, &c. Le second: Il est tems de parler, &c. Le troisieme: Tout se dira, &c. Le quatrieme & dernier: Examen du mandement portant condamnation de trois parties de l'Histoire du peuple de Dieu, &c. a etre laceres & brules par l'executeur de la haute-justice; ordonne une information sur la distribution de l'ecrit intitule: Instruction pastorale, &c. faite depuis l'Arret du 21 janvier 1764; & ordonne, dans huitaine, la prestation d'un serment a tous les membres de la ci-devant Societe disant de Jesus, etant actuellement dans le ressort de la Cour. Du 22 Fevrier 1764 extrait des registres du Parlement.
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Coup d'oeil sur l'arrest du Parlement de Paris, du six aoust 1761 : concernant l'institut des Jesuites. Imprime a Prague en 1757.
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Reflexions su les moyens de pourvoir ̉l'ďucation de la Jeunesse, & de remplacer les professeure & rǧens dans les Collǧe ci-devant tenus par les soi-disans Jšutes /
Created: (1762)

Lettre sur l'envoi du livre des assertions a St. Chinian, le 9 d♭?cembre 1762 .
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Coup d'?il sur l'arrest du Parlement de Paris, du six Août 1761, concernant l'institut des Jesuites, imprim ̌̉Pragues en 1757.
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Arrt̊ du Parlement de Bretagen : rendu sur les Remontrances & conclusions de Monsieur le Procureur du Roi ...
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Created: (1763)

Arrest ̌du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites : du 28 janvier 1763.
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