Arrest de la cour de parlement de Provence : du 5 juin 1762, extrait des registres du parlement.
Enregistré dans:
Collectivité auteur: | France. Parlement (Aix-en-Provence) |
---|---|
Format: | Livre |
Langue: | French |
Publié: |
[France :
s.n.,
1762?]
|
Sujets: | |
Tags: |
Ajouter un tag
Pas de tags, Soyez le premier à ajouter un tag!
|
Documents similaires
-
Arrest de la cour de parlement de Provence : les chambres assemblěs extrait des registres du parlement de Provence.
Créé le : (1754) -
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse : transferee a Beziers, contre les Jesuites : extrait des Registres de Parlement.
Créé le : (1761) -
Arrt̊ ̌du Parlement de Provence : au sujet de l'ďit donn ̌ ̉Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant se disants jšuites du 28 janvier, 1763.
Créé le : (1763) -
Arrest extrait des registres de Parlement du 5 Juin 1762.
Créé le : (1762) -
Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de la Cour du 28 Juin 1762.
Créé le : (1762)