Arrest du Parlement de Besanȯn, concernant la Sociť ̌des Jšuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.

Eitemau Tebyg

• Lettre aux Jšuites de Besanȯn.
  Wedi'i Greu: (1762)
• Arrest du Parlement de Besançon, concernant la Société des Jésuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.
  Wedi'i Greu: (1762)
• Arrest ̌du Parlement seant a Besanȯn en partage de voix : extrait des registres du Parlement. A la sǎnce du mercredi matin premier dčembre 1762.
  Wedi'i Greu: (1762)
• Arrest de la Cour du Parlement de Besanȯn : qui ordonne l'enregistrement de l'edit du mois de novembre dernier, concernant la Sociť ̌des Jšuites.
  Wedi'i Greu: (1765)
• Arrest de la Cour de Parlement : extrait des registres du Parlement. Du cinq Mars 1762.
  Wedi'i Greu: (1762)