Compte rendu des constitutions des Jesuites : par MM. les gens du roy, M. Omer Joly de Fleury, avocat dudit sweigneur roi, portant la parole, les 3, 4, 6 & 7 juillet 1761, en execution de l'arret de la cour du dix-sept avril precedent, & de son arrete du deux juin audit an.

Lignende værker

• Compte rendu des Constitutions des Jšuites /
  af: Joly de Fleury, M. (Omer Louis Franȯis), 1715-1810
  Oprettet: (1761)
• Examen des deux rq̌uisitoires de Mr. Omer Joly de Fleury Avocat Gňřal du Parlement de Paris du 11.e Fv̌rier 1765 et de quelques autres črits contre les Jšuites.
  Oprettet: (1765)
• Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence.
  Oprettet: (1762)
• Compte rendu des constitutions des Jésuites, par M. Jean-Pierre-François de Monclar, Procureur Général du Roi, au Parlement de Provence : les 28 mai, 3 & 4 juin 1762, en exécution de l'arrêt de la Cour du 15 mars précédent.
  af: Ripert de Monclar, Jean-Pierre-François de, 1711-1773
  Oprettet: (1763)
• Comptes rendus au Parlement seant a Toulouse, toutes les chambres assemblees, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jesuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & deposes au greffe dudit Parlement, en consequence de l'arrete du 16 juin de la meme annee.
  Oprettet: (1762)