Jugement de la Sňčhaussě de Lyon, qui supprime une brochure ayant pour titre: Rp̌onse aux objections publiěs contre l'Institut des Jšuites, &c. M.DCC.LXI. comme sďitieuse & attentatoire ̉l'honneir & ̉l'autorit ̌de la magistrature : du 17 dčembre 1761 /

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  Créé le : (1761)
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  Créé le : (1763)
• Arrest de la Cour de Parlement, qui supprime un imprim ̌ayant pour titre : Brefs etc. & renouvelle les df̌enses de recevoir, publier ou exčuter ... extrait des registres du Parlement : du premier juin 1764.
  Créé le : (1764)
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  Créé le : (1762)
• Mm̌oire concernant l'institut, la doctrine et l'ťablissement des Jšuites en France.
  par: Griffet, Henri, 1698-1771
  Créé le : (1762)