Arrest du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemble'es : extrait des registres du Parlement.

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Manylion Llyfryddiaeth
Awdur Corfforaethol:	France. Parlement (Flanders)
Awduron Eraill:	Willerval, Jacq. Fran,̇ (Argraffydd)
Fformat:	Llyfr
Iaith:	French
Cyhoeddwyd:	A Douay : Chez Jacq. Fran.̇ Willerval, [1763]
Pynciau:	Jesuits > France > History > 18th century. Catholic Church > France > History > 18th century. Jesuitica.
Tagiau:	Ychwanegu Tag Dim Tagiau, Byddwch y cyntaf i dagio'r cofnod hwn!

Eitemau Tebyg

Arrt̊ du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblěs du 5 Janvier 1763 : extrait des rǧistres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs, du vendredi 12 fv̌rier 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrt̊ du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblěs : du 12 fv̌rier 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement s♭?ant a Rouen, rendu, toutes les chambres assembl♭?es, au sujet des lettres-patentes en forme d'edit, donn♭?es ♭? Versailles au mois de mars 1762 : tendant au r♭?tablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jesus. Extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la cour de parlement de Provence : les chambres assemblěs extrait des registres du parlement de Provence.
Cyhoeddwyd: (1754)

Arrest du Parlement de Rouen : extrait des registres du Parlement, du semedi 27 mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Discours d'un de messieurs des enquestes au Parlement, toutes les chambres assemble'es, sur les constitutions des Jesuites, du dix-sept avril mil sept cens soixante-un.
gan: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement du 6 Août 1761.
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest extrait des registres de Parlement du 5 Juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Discours d'un de messieurs des requetes du palais, toutes les chambres assemble'es, sur les Jšuites vivans dans le monde en habits seculiers : du 2 avril 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la cour de parlement, extrait des rǧistres du parlement.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 28 avril 1763 : extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1763)

Discours d'un de messieurs des enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblěs, sur deux brefs du Page, des 24 août 1763, & 15 fv̌rier 1764.
Cyhoeddwyd: (1764)

Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblěs, sur les Constitutions des Jšuites : du 17 Avril mil sept cens soixante-un.
gan: Chauvelin, Henri Philippe de, 1714-1770
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse : transferee a Beziers, contre les Jesuites : extrait des Registres de Parlement.
Cyhoeddwyd: (1761)

Plaidoyer prononc ̌au parlement, les chambres assemblěs, le 18 Mars 1755 : pour les Doyen, Chanoines, & Chapitre de l'Eglise Cathďrale de Sainte Croix d'Orlǎns, intimš, df̌endeurs, & demandeurs : contre Monsieur le Procureur Gňřal du Roi, Appellant comme d'abus, Demandeur, & Df̌endeur.
Cyhoeddwyd: (1755)

Arrest du Parlement de Bourgogne : du 12 août 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Bourgogne : du 27 janvier 1764.
Cyhoeddwyd: (1764)

Discours d'un de messieurs des enquestes, au Parlement, toutes les chambres assemblěs, les princes du sang et pairs de France y sǎns : sur l'instruction Pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, & sur l'imprim ̌intitul,̌ nouvelles observations, &c.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse : qui pourvoit a l'Enseignement dans le College de Toulouse, ci-devant confie aux soi-disand Jesuites, du 11 septembre 1762, extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du parlement de Provence du 6 Mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 19 Mai 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Extrait des registres du parlement sǎnt a Besancon.

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de la Cour du 28 Juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembe'es : parl'un des commissaires au sujet des constitutions des soi-disans Jšuit, les 10 & 11Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Bretagne, du 23 dčembre 1761 : extrait des registres de Parlement.
Cyhoeddwyd: (1761)

Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du la Cour de Parlement du 6 Août 1761.
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : du 29 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse du premier août, 1767.
Cyhoeddwyd: (1767)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : du 22 dčembre 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux : du 23 juillet 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest de la cour du Parlement de Rouen : qui condamne les deux volumes de l'Institut des soi-disans Jšuites ̉t̊re lacřš & brûlš par l'Exčuteur de la Haute-Justice ... : extrait des registres du Parlement (de Rouen) du 12 fv̌rier 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itineraire & pensions viageres, qui seront payees aux ci devant soi-disans Jesuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jšuites qui se trouvent dans le ressort du 18 Janvier 1764 extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arrest du Parlement de Bretagne.
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest de la cour de parlement de Provence : du 5 juin 1762, extrait des registres du parlement.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement, qui supprime un imprim ̌ayant pour titre : Brefs etc. & renouvelle les df̌enses de recevoir, publier ou exčuter ... extrait des registres du Parlement : du premier juin 1764.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 5 Avril 1766.
Cyhoeddwyd: (1766)

Extrait des registres du parlement sǎnt a Besancon, du 12 janvier 1763.