Comptes des constitutions et de la doctrine de la Societé, se disant de Jesus, rendus au Parlement de Normandie, toutes les chambres assemblées, les 16, 18, 19, 21, 22 & 23 janvier 1762 /

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  per: Charles, Jean Gaspard Benoit
  Creat: (1762)
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  per: Charles, Jean Gaspard Benoit
  Creat: (1762)
• Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
  Creat: (1762)
• Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblées, sur les Constitutions des Jésuites : du dix-sept Avril mil sept cens soixante-un.
  per: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
  Creat: (1761)
• Comptes rendus des constitutions et de la doctrine des soi-disans Jésuites /
  per: Bernard, conseiller
  Creat: (1762)