Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.

Lignende værker

• Comptes rendus au Parlement seant a Toulouse, toutes les chambres assemblees, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jesuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & deposes au greffe dudit Parlement, en consequence de l'arrete du 16 juin de la meme annee.
  Oprettet: (1762)
• Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembe'es : parl'un des commissaires au sujet des constitutions des soi-disans Jšuit, les 10 & 11Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
  Oprettet: (1762)
• Comptes des constitutions et de la doctrine de la Societé, se disant de Jesus, rendus au Parlement de Normandie, toutes les chambres assemblées, les 16, 18, 19, 21, 22 & 23 janvier 1762 /
  af: Charles, Jean Gaspard Benoit
  Oprettet: (1762)
• Discours d'un des Messieurs des enquestes du Parlement seant a Rouen, toutes les chambres assemblées ; Arrest de la Cour du Parlement de Rouen. Du 22 mars 1764.
  Oprettet: (1764)
• Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
  Oprettet: (1762)