Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement séant a Toulouse.

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Dades bibliogràfiques
Autor corporatiu:	France. Parlement (Toulouse)
Format:	Llibre
Idioma:	French
Publicat:	[France : s.n., 1763]
Matèries:	Jesuits > France > Toulouse. Jesuits > Controversial literature.
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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement seant a Toulouse.
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Articles des très-humbles et très-respectueuses représentations, du Parlement de Bretagne.
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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement seant a Toulouse, au sujet des violences exercees par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphine, & de leur exil.
Publicat: (1764)

Arrest du Parlement de Toulouse, du 10 juillet 1762 : extrait des registres de Parlement ; Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 30 juin 1762 : extrait des registres du Parlement.
Publicat: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.
Publicat: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du premier août 1767.
Publicat: (1767)

Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
Publicat: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 17 décembre 1762.
Publicat: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 décembre au matin.
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, des seize & vingt-trois février 1765.
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Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrêté du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 février 1763.
Publicat: (1763)

Suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites, depuis le 5 juin 1762.
Publicat: (1763)

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itinéraire & pensions viageres, qui seront payées aux ci devant soi-disans Jésuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
Publicat: (1763)

Arrest du Parlement de Toulouse, rendu en conséquence de l'edit du mois de novembre dernier, qui dissout la Société des Jésuites dans le royaume : du 19 octobre 1764.
Publicat: (1764)

Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
Publicat: (1762)

Arresté du Parlement de Toulouse, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant se disans Jésuites : du 28 février 1763.
Publicat: (1763)

Arrest du Parlement de Toulouse, du 10 juillet 1762 : extrait des registres de Parlement ; Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 30 juin 1762 : extrait des registres du Parlement.
Publicat: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, qui autorise de plus fort, le sieur Laporte, econome général des biens des ci-devant soi-disans Jésuites : à recevoir des prix des ventes qui pourront être faites des biens de ladite Société, & ce nonobstant toutes oppositions & bannimens ou à faire, & sans y préjudicier. Du 9 avril 1763.
Publicat: (1763)

Plaidoyer de Monsieur le procureur général du roi au Parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11, & 17 février 1763 : sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'Institut & Constitutions des soi-disans Jésuites.
per: Leblanc de Castillon, Jean-François-André, 1719-1800
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Extrait des registres des deliberations du Parlement de Toulouse, du 10 septembre 1765.
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Tres-humbles remontrances du Parlement de Rouen du 6. Novembre 1753.
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Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
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Journal de ce qui s'est passé dans l'affaire des Jésuites, depuis le 15 septembre 1761, jusqu'au 5 juin 1762 : extrait des registres du Parlement seant a Toulouse.
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'Institut de la Société se disant de Jesus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société; de vivre sous les loix de l'Institut de ladite Société; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le Général & les supérieurs de ladite Société, ou autres par eux préposés: enjoint aux soi-disans Jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763.
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Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le procureur général du roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762 : en exécution des arrêts de la Cour des 15 septembre & 14 novembre 1761.
per: Leblanc de Castillon, Jean-François-André, 1719-1800
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Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
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Copie fidele de la déclaration des Jésuites de toutes leurs maisons de Toulouse : envoyée au Roi, & que les Jésuites de toutes les autres maisons de leur province ont également envoyée au Roi. Reflexions sur la derniere Declaration des RR. PP. Jesuites. Lettre d'un citoyen à un citoyen, sur la Declaration des Jésuites de Toulouse.
Publicat: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, des seize & vingt-trois fv̌rier 1765.
Publicat: (1765)

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Publicat: (1765)

Memoire a consulter et consultation, pour Messieurs Moulis & Deveze, ci-devant Peres de la Doctrine Chrétienne.
Publicat: (1763)

Remontrances, au Parlement : avec des notes, & orněs defigures.
Publicat: (1761)

Arrestés du Parlement séant a Bordeaux.
Publicat: (1762)

Lettre d'un Gascon sur l'arrt̊ du Parlement de Toulouse du 16 mars 1763, qui condamne au feu deux lettres de M. l'evq̊ue de S. Pons, & les mm̌oires de M. le pršident d'Eguilles.
Publicat: (1763)

Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764 : et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi par Messieurs les Députés, sur différens objets.
Publicat: (1764)

Plaidoyer de Monsieur le procureur gňřal du roi au Parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11, & 17 fv̌rier 1763 : sur l'appel comme d'abus par lui relev ̌de l'Institut & Constitutions des soi-disans Jšuites.
per: Leblanc de Castillon, Jean Franȯis Andr,̌ 1719-1800
Publicat: (1763)

Arrestés et Arrest de la Cour du Parlement séant a Rouen : extrait des registres du Parlement, du vendredi 2 avril 1762.
Publicat: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 dčembre au matin.
Publicat: (1762)

Articles de tres-humbles et tres-respectueuses representations, du Parlement de Bretagne.
Publicat: (1763)

Journal de ce qui s'est pass ̌dans l'affaire des Jšuites, depuis le 15 septembre 1761, jusqu'au 5 juin 1762 : extrait des registres du Parlement seant a Toulouse.
Publicat: (1762)