Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du lundi 14 novembre 1763.

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Bibliografiset tiedot
Yhteisötekijä:	France. Parlement (Bordeaux)
Aineistotyyppi:	Kirja
Kieli:	French
Julkaistu:	[France : s.n., 1763]
Aiheet:	Jesuits > France > Bordeaux (Aquitaine)
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Samankaltaisia teoksia

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 23 juillet 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juin 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juillet 1762.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement séant a Bordeaux.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : portant que les principal, sous-principal & professeurs qui doivent remplacer les ci-devant soi-disans Jésuites dans le collége de la Magdeleine de cette ville, seront installés vendredi prochain dans les places & chaires auxquelles la Cour les a nommés, par MM. les commissaires nommés à cet effet. Extrait des registres du Parlement. Du premier février 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : concernant la vente des biens des ci-devant Jésuites, & la remise des titres dans les mains de Me Segalié, procureur au Parlement de Bordeaux, & des syndics de l'union des créanciers formé à Paris. Extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1764.
Julkaistu: (1764)

Arrest du Parlement de Bordeaux, qui ordonne que les créanciers des ci-devant Jésuites des trois maisons de Bordeaux, s'uniront dans la personne d'un syndic : extrait des registres de Parlement, du 9 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrestés du Parlement séant a Bordeaux.
Julkaistu: (1762)

Arresté de la Cour du Parlement de Bordeaux, du mercredi 18 août 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : qui, nonobstant l'opposition des syndics de l'union des créanciers des ci-devant se disans Jésuites, autorise le sieur Lassus, économe préposé à la régie des biens desdits ci-devant Jésuites, à payer les réparations, frais d'établissement, appointemens des nouveaux maîtres destinés par la Cour pour le remplacement des colleges, &c. sauf à être pourvû, lesdits prélevemens faits, & les deniers restans, à l'intérêt des créanciers de la dite Société, ainsi & comme il appartiendra. Extrait des registres du Parlement. Du 3 décembre 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant le serment qui doivent faire les ci-devant Jésuites, relativement à l'arrêt du 26 mai dernier : du mercredi 18 août 1762. Extrait des registres de Parlement.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant les colléges, bénéfices, unions & biens possédés ci-devant par les ci-devant Jésuites, &c. : extrait des registres de Parlement. Du vendredi 13 août 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : qui ordonne qu'un manuscrit intitulé, Causa Societatis Jesu contrà novum magistratum ad gubernationem provinciarum Galliae petitum, anno 1689, & trouvé par Messieurs les commissaires de la Cour dans la bibliotheque de la maison que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient, sous le nom de maison-professe, demeurera déposé au greffe de la Cour, pour y servir de preuve perpétuelle des vices de l'Institut & des Constitutions de la ci-devant Société se disant de Jesus, &c. Du 6 juin 1764.
Julkaistu: (1764)

Lettre d'un curé de campagne aux Jesuites de Bordeaux : pour servir de replique aux Mémoire, Précis & Réflexions qu'ils viennent de distribuer à leurs juges.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 28 juin 1762.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement sǎnt a Bordeaux.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 23 juillet 1762.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux : du 23 juillet 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que le sieur Nau, prêtre, maître de pension au fauxbourg S. Seurin-lès-Bordeaux, remettra à Monsieur le procureur général, un exemplaire du livre d'Horace Turselin... : fait défenses par provision, tant audit sieur Nau, qu'à tous autres chargé d'instruire & éleve les enfans dans la latinité, de faire lire, expliquer ni traduire le susdit livre, etc. Extrait des registres du Parlement. Du 22 septembre 1761.
Julkaistu: (1761)

Extrait des registres du Parlement sänt a Bordeaux.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 18 janvier 1763.
Julkaistu: (1763)

Extrait des registres du Parlement de Provence, du lundi 15 mars 1762.
Julkaistu: (1762)

Compte rendu des Constitutions des Jésuites /
Tekijä: Dudon de l'Estrade, Pierre-Jules, 1717-1800
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : portant que les principal, sous-principal & professeurs qui doivent remplacer les ci-devant soi-disans Jšuites dans le collǧe de la Magdeleine de cette ville, seront installš vendredi prochain dans les places & chaires auxquelles la Cour les a nommš, par MM. les commissaires nommš ̉cet effet. Extrait des registres du Parlement. Du premier fv̌rier 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux : concernant la vente des biens des ci-devant Jšuites, & la remise des titres dans les mains de Me Segali,̌ procureur au Parlement de Bordeaux, & des syndics de l'union des cr?eanciers formě ̉Paris. Extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1764.
Julkaistu: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Bourdeaux [sic], les chambres assemblées, du 4 avril 1764.
Julkaistu: (1764)

Extrait des registres du Parlement de Dijon, du 11 juillet 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest du Parlement de Bordeaux, qui ordonne que les crǎnciers des ci-devant Jšuites des trois maisons de Bordeaux, s'uniront dans la personne d'un syndic : extrait des registres de Parlement, du 9 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Extrait des registres du Parlement de Dijon, du 18 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Extrait des registres du Parlement de Dijon, du 18 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrestš du Parlement sǎnt a Bordeaux.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du parlement sǎnt a Besancon, du 12 janvier 1763.

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, toutes les chambres assemblées : qui ordonne que l'imprimé ayant pour titre: Instruction pastorale de Monseigneur l'evêque de Sarlat, au clergé séculier & régulier, & à tous les fidèles de son diocèse, datée de Sarlat le 28 novembre 1764, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Du dix-neuf février 1766.
Julkaistu: (1766)

Extrait des registres du Parlement de Dijon, du 11 juillet 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, extrait des registres de Parlement, du 28 juin 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest ̌de la Cour du Parlement de Bordeaux, du mercredi 18 août 1762.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement seant a Besançon du 12 janvier 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, extrait des registres du Parlement, du 14 juin 1762.
Julkaistu: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant le serment qui doivent faire les ci-devant Jšuites, relativement ̉l'arrt̊ du 26 mai dernier : du mercredi 18 août 1762. Extrait des registres de Parlement.
Julkaistu: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Dijon.
Julkaistu: (1763)