Deliberation extraordinaire des charbonniers de la communauté de Quaix en Dauphiné, au sujet du retour du Parlement : du vendredi 2 mars 1764.

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Fformat:	Llyfr
Iaith:	French
Cyhoeddwyd:	A Grenoble : chez André Arnaud ..., [1764]
Pynciau:	France. > Parlement (Grenoble)
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Eitemau Tebyg

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement seant a Toulouse, au sujet des violences exercees par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphine, & de leur exil.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arrt̊ ̌du Parlement de Dauphin,̌ du 21 mars 1763, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois des mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrêté du Parlement de Dauphiné, du 21 mars 1763, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois des mars 1762.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, rendu toutes les chambres assemblées, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ rendu toutes les chambres assemblěs, le 21 mars 1763 : extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ du 19 avril 1763 : qui autorise le conseiller-commissaire dp̌ut ̌par la Cour, ̉prendre le serment des congrǧanistes, & ̉interroger les aggrǧš aux trois congrǧations ťablies chez les Jšuites. Extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, du 19 avril 1763 : qui autorise le conseiller-commissaire député par la Cour, à prendre le serment des congréganistes, & à interroger les aggrégés aux trois congrégations établies chez les Jésuites. Extrait des registres du Parlement.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, du 12 février 1763.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
Cyhoeddwyd: (1760)

Arrest de la Cour du Parlement, aides et finances de Dauphin ̌: du 21 fv̌rier 1765.
Cyhoeddwyd: (1765)

Arrest de la Cour du Parlement, aides et finances de Dauphiné : du 21 février 1765.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1765)

Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).
Cyhoeddwyd: (1759)

Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Conseil d'Estat, du 16 septembre 1699. En faveur du chapitre de l'eglise cathedrale de Nôtre-Dame de Grenoble. Concernant la parroise de S. Loüis de la même ville.
Cyhoeddwyd: (1699)

Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.
Cyhoeddwyd: (1764)

Lettre d'un Gascon sur l'arrt̊ du Parlement de Toulouse du 16 mars 1763, qui condamne au feu deux lettres de M. l'evq̊ue de S. Pons, & les mm̌oires de M. le pršident d'Eguilles.
Cyhoeddwyd: (1763)

Lettres patentes du Roi. Arrest et arresté du Parlement de Rouen, du 24 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Lettres patentes du Roi. Arrest et arrest ̌du Parlement de Rouen, du 24 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.
Cyhoeddwyd: (1764)

Remontrances du Parlement au roi. : du 30 août 1766.
Cyhoeddwyd: (1766)

Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
Cyhoeddwyd: (1763)

Suite de l'arrt̊ ̌du Parlement de Besanȯn, du 22 avril 1763 : et des lettres črites par cette compagnie le 29 du mm̊e mois.
Cyhoeddwyd: (1763)

Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrêté du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 février 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne deux ecrits : l'un in-4⁰. ayant pour titre: Remontrances au Parlement, avec des notes, & orné de figures: l'autre in-8⁰. ayant pour titre: La France au Parlement, à être lacérés & brûlés par l'exécuteur de la haute-justice. Du dix-huit Juillet 1761.
Cyhoeddwyd: (1761)

Arrest du Parlement de Navarre, du 8 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Extrait du registre des délibérations du Parlement, du 30 avril 1765.
Cyhoeddwyd: (1765)

Extrait du registre des deliberations du Parlement, du 30 avril 1765.
Cyhoeddwyd: (1765)

Arrest du Parlement de Navarre, du 8 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Protestation de nullit ̌faite par 30 magistrats du Parlement de Besanȯn, contre une dľibřation prise par 12 officiers de la mm̊e compagnie : du 20 juin 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Observations sur l'Arrt̊ du Parlement de Provence, du 5. juin 1762 : Concernant l'institut des Jšuites, imprim ̌ ̉Prague en 1757.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 16 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Les Vierges du Dauphine.
Cyhoeddwyd: (1941)

Les Vierges du Dauphine.
Cyhoeddwyd: (1940)

Arrest du Parlement de Dauphin,̌ du 12 fv̌rier 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Relation des deliberations de la Facult ̌de theologie de Paris, au sujet du pretendu decret du V. mars 1714.
Cyhoeddwyd: (1716)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 16 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764 : et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi par Messieurs les Députés, sur différens objets.
Cyhoeddwyd: (1764)

Requisitoire de M. le procureur général du roi, au conseil souverain de Perpignan : au sujet d'une feuille de la Gazette d'Avignon, dans laquelle on avance des calomnies contre le Parlement de Douai.
Cyhoeddwyd: (1762)