Arrest du Parlement de Besançon, concernant la Société des Jésuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.

समान संसाधन

• Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.
  बनाया था: (1764)
• Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
  बनाया था: (1760)
• Lettre aux Jésuites de Besançon.
  बनाया था: (1762)
• Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).
  बनाया था: (1759)
• Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
  बनाया था: (1763)