Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.

Podobné jednotky

• Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).
  Vytvořeno: (1759)
• Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
  Vytvořeno: (1760)
• Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.
  Vytvořeno: (1764)
• Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
  Vytvořeno: (1763)
• Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.
  Vytvořeno: (1763)