Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).

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Bibliografiset tiedot
Yhteisötekijä:	France. Parlement (Besançon)
Aineistotyyppi:	Kirja
Kieli:	French
Julkaistu:	[France : s.n., 1759]
Aiheet:	France. > Parlement (Besançon)
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Samankaltaisia teoksia

Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
Julkaistu: (1760)

Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.
Julkaistu: (1764)

Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.
Julkaistu: (1764)

Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
Julkaistu: (1763)

Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.
Julkaistu: (1763)

Remontrances du Parlement au roi. : du 30 août 1766.
Julkaistu: (1766)

Arrest du Parlement de Besançon, concernant la Société des Jésuites : du 27 mars 1762. Extrait des registres du Parlement.
Julkaistu: (1762)

Suite de l'arrt̊ ̌du Parlement de Besanȯn, du 22 avril 1763 : et des lettres črites par cette compagnie le 29 du mm̊e mois.
Julkaistu: (1763)

Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Besancon depuis le 17 jusqu'au 23 aout 1762, dans l'affaire des soi-disans Jesuites.
Julkaistu: (1762)

Protestation de nullit ̌faite par 30 magistrats du Parlement de Besanȯn, contre une dľibřation prise par 12 officiers de la mm̊e compagnie : du 20 juin 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne deux ecrits : l'un in-4⁰. ayant pour titre: Remontrances au Parlement, avec des notes, & orné de figures: l'autre in-8⁰. ayant pour titre: La France au Parlement, à être lacérés & brûlés par l'exécuteur de la haute-justice. Du dix-huit Juillet 1761.
Julkaistu: (1761)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement seant a Toulouse, au sujet des violences exercees par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphine, & de leur exil.
Julkaistu: (1764)

Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril 1763.
Julkaistu: (1763)

Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764 : et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi par Messieurs les Députés, sur différens objets.
Julkaistu: (1764)

Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrêté du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 février 1763.
Julkaistu: (1763)

Deliberation extraordinaire des charbonniers de la communauté de Quaix en Dauphiné, au sujet du retour du Parlement : du vendredi 2 mars 1764.
Julkaistu: (1764)

Compte rendu par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jésuites, au Parlement, toutes les chambres assemblées. Des 17 & 18 août 1762.
Tekijä: Simon, Désiré-Joseph-Xavier
Julkaistu: (1762)

Remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Provence au Roy : sur les dčlarations du 7. juillet 1756 portant imposition d'un second vingtieme, & des dux sols pour livre en sus du dixieme.
Julkaistu: (1756)

Relation de ce qui s'est passé au Parlement d'Aix, dans l'affaire des Jésuites, depuis 6 mars 1762 : et de ce qui a été statué par le Roi, sur cette affaire, le 23 septembre.
Julkaistu: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, du 28 juin 1762 : extrait des registres du Parlement ; Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprimé portant pour titre: Relation de ce qui s'est passé au Parlement d'Aix dans l'affaire des Jésuites, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice ... du trente juin 1762.
Julkaistu: (1762)

Lettre aux Jésuites de Besançon.
Julkaistu: (1762)

Compte rendu par un de MM. les commissaires nommes par le Parlement de Besancon pour l'examen de l'affaire des Jesuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jesuites, au Parlement, toutes les chambres assemblees. Des 17 & 18 aout 1762.
Julkaistu: (1762)

Suite du journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril dernier : faite sur les registres de ce Parlement par M. le duc de Fitz-James, le 13 septembre 1763.
Julkaistu: (1763)

Seconde suite du journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril dernier : faite sur les registres de ce Parlement par M. le duc de Fitz-James, le 13 septembre 1763.
Julkaistu: (1763)

Memoire historique de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrete du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 fevrier 1763.
Julkaistu: (1763)

Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi : au sujet des ordres notifies au Sieur Euzet /
Julkaistu: (1756)

Remontrances du Parlement : la Cour suffisamment garnie de pairs, au sujet de la Réponse du Roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonnée à l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du vingt-huit octobre 1763. Réponse du Roi a ces remontrances, et Arrestés du Parlement.
Julkaistu: (1764)

Lettres patentes du Roi. Arrest et arresté du Parlement de Rouen, du 24 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Remontrances, au Parlement : avec des notes, & orněs defigures.
Julkaistu: (1761)

Extrait des registres du Parlement seant a Besançon du 12 janvier 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest du Parlement de Navarre, du 8 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement séant a Toulouse.
Julkaistu: (1763)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement seant a Toulouse.
Julkaistu: (1763)

Arrest du Parlement de Provence du 26 février 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest du Parlement de Bourgogne : qui ordonne que l'imprimé intitulé, Mémoire présenté au roi par deux magistrats du Parlement d'Aix, contre des arrêts & arrêtés de leur compagnie, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Du 18 mars 1763. Extrait des registres du Parlement.
Julkaistu: (1763)

[Marian churches in the archdiocese of Besançon, France.]

Arrest du Parlement de Navarre, du 8 février 1763.
Julkaistu: (1763)

Saint Louis Parish Besancon.
Tekijä: Lomont, Gladys
Julkaistu: (1984)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 16 mars 1763.
Julkaistu: (1763)

Arrest du Parlement de Dauphiné, du 12 février 1763.
Tekijä: France. Parlement (Grenoble)
Julkaistu: (1763)