Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).
Enregistré dans:
Collectivité auteur: | France. Parlement (Besançon) |
---|---|
Format: | Livre |
Langue: | French |
Publié: |
[France :
s.n.,
1759]
|
Sujets: | |
Tags: |
Ajouter un tag
Pas de tags, Soyez le premier à ajouter un tag!
|
Documents similaires
-
Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
Créé le : (1760) -
Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.
Créé le : (1764) -
Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.
Créé le : (1764) -
Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
Créé le : (1763) -
Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.
Créé le : (1763)