Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.

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  Created: (1762)
• Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
  Created: (1762)
• Comptes rendus au Parlement seant a Toulouse, toutes les chambres assemblees, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jesuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & deposes au greffe dudit Parlement, en consequence de l'arrete du 16 juin de la meme annee.
  Created: (1762)
• Compte rendu par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jésuites, au Parlement, toutes les chambres assemblées. Des 17 & 18 août 1762.
  by: Simon, Désiré-Joseph-Xavier
  Created: (1762)
• Compte rendu par un de MM. les commissaires nommes par le Parlement de Besancon pour l'examen de l'affaire des Jesuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jesuites, au Parlement, toutes les chambres assemblees. Des 17 & 18 aout 1762.
  Created: (1762)