Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.

Ítems similars

• Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembe'es : parl'un des commissaires au sujet des constitutions des soi-disans Jšuit, les 10 & 11Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
  Creat: (1762)
• Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
  Creat: (1762)
• Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le procureur général du roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762 : en exécution des arrêts de la Cour des 15 septembre & 14 novembre 1761.
  per: Leblanc de Castillon, Jean-François-André, 1719-1800
  Creat: (1762)
• Discours d'un de Messieurs des Enquestes au Parlement, toutes les chambres assemblées, sur les Constitutions des Jésuites : du dix-sept Avril mil sept cens soixante-un.
  per: Chauvelin, Henri-Philippe de, 1714-1770
  Creat: (1761)
• Comptes des constitutions et de la doctrine de la Societé, se disant de Jesus, rendus au Parlement de Normandie, toutes les chambres assemblées, les 16, 18, 19, 21, 22 & 23 janvier 1762 /
  per: Charles, Jean Gaspard Benoit
  Creat: (1762)