Remontrances du Parlement la cour suffisamment garnie de pairs : au sujet de la rp̌onse du roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763 : rp̌onse du roi a ces remontrances, et arrestš du Parlement.

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• Remontrances du Parlement : la Cour suffisamment garnie de pairs, au sujet de la Réponse du Roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonnée à l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du vingt-huit octobre 1763. Réponse du Roi a ces remontrances, et Arrestés du Parlement.
  Créé le : (1764)
• Remontrances du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, au sujet de la Rp̌onse du Roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763. Rp̌onse du Roi a ces remontrances, et Arrestš du Parlement.
  Créé le : (1764)
• Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du trois Mars mil sept cent soixante-quatre : et Procès-verbal de verification des textes des assertions, cités dans l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du 28 Octobre 1763, dressé en exécution de l'Arrêt de la Cour 23 Janvier mil sept cent soixante-quatre.
  Créé le : (1764)
• Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du trois Mars mil sept cent soixante-quatre : et Procs̈-verbal de verification des textes des assertions, citš dans l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du 28 Octobre 1763, dress ̌en exčution de l'Arrt̊ de la Cour 23 janv. 1764.
  Créé le : (1764)
• Lettre de M. de ** a M.** : contenant quelques rf̌lexions sur l'instruction pastorale de l'archevq̊ue de Paris.
  Créé le : (1763)