Lettre de M. de ** a M.** : contenant quelques rf̌lexions sur l'instruction pastorale de l'archevq̊ue de Paris.

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• Remontrances du Parlement la cour suffisamment garnie de pairs : au sujet de la rp̌onse du roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763 : rp̌onse du roi a ces remontrances, et arrestš du Parlement.
  Créé le : (1764)
• Adhšion de Monseigneur l'Eveque d'Amiens : a l'instruction pastorale de Monseigneur l'Archevq̊ue de Paris, sur les atteintes donněs ̉l'autorit ̌de l'Eglise par les jugemens des tribunaux sčuliers, dans l'affaire des Jšuites communiquě ̉tout son diocs̈e.
  Créé le : (1764)
• Adhesion de Monseigneur l'Eveque d'Amiens : a l'instruction pastorale de Monseigneur l'Archeveque de Paris, sur les atteintes donnees a l'autorite de l'Eglise par les jugemens des tribunaux seculiers, dans l'affaire des Jesuites communiquee a tout son diocese.
  Créé le : (1764)
• Arrest du Parlement, la Cour suffisamment garnie de pairs, du trois Mars mil sept cent soixante-quatre : et Procs̈-verbal de verification des textes des assertions, citš dans l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du 28 Octobre 1763, dress ̌en exčution de l'Arrt̊ de la Cour 23 janv. 1764.
  Créé le : (1764)
• Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne deux imprimš ayans pour titres: le premier, Nouvelles observations, &c. le second, Instruction pastorale de M. l'archevq̊ue de Paris, sur les atteintes donněs ̉l'autorit ̌de l'Eglise par les jugemens des tribunaux sčuliers dans l'affaire des Jšuites, ̉Paris, 1763, contenant trois cens vingt pages, ̉t̊re lacřš & brûlš par l'exčuteur de la haute-justice : extrait des registres du Parlement du vingt-un Janvier 1764.
  Créé le : (1764)