Dénonciation a la très-célèbre Université de Caën : de plusieurs propositions extraites des thèses & cahiers des Jésuites du College du Mont, renouvellant la doctrine déja condamnée par cette Université.

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  Created: (1762)
• Dénonciation faite a Nosseigneurs du Parlement de Normandie : de la conduite que les Jésuites ont tenue depuis leur entrée dans cette province jusqu'à présent, où ils sont convaincus d'excés en tous genres, d'usurpations, calomnies, persécutions envers leurs bienfaiteurs; de blasphémes; d'outrages envers les evêques; d'être corrupteurs de la jeunesse; criminels de lèze-majesté divine & humaine, &c. avec les pièces justificatives.
  Created: (1762)
• Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, extrait des registres de la Cour, du 26 juin 1762.
  Created: (1762)
• Arrest de la Cour du Parlement de Rouen : qui ordonne que la maison dite du noviciat, tous les biens & revenus y attachés, circonstances & dépendances, seront & demeureront réunis au Collége Royal de cette ville ... Ce faisant, ordonne que les trois epitaphes ou inscriptions, posées dans l'eglise dite du noviciat, occupée par les ci-devant soi-disans Jésuites, seront transportées, avec les ornemens qui les accompagnent, dans l'eglise dudit Collége Royal de cette ville, & placées dans une des chapelles de ladite eglise ... Du 5 février 1763.
  Created: (1763)
• Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées : sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége de Rouen. Du 15 juin 1762.
  Created: (1762)