Discours, arrêtés et arrêt du Parlement de Normandie, concernant les ci-devant soi-disans Jésuites : des 14 & 19 mai 1767.

保存先:

書誌詳細
団体著者:	France. Parlement (Normandy)
フォーマット:	図書
言語:	French
出版事項:	[Rouen] : de l'Imprimerie de Richard Lallemant ..., 1767.
主題:	Jesuits > France. Jesuits > Controversial literature.
タグ:	タグ追加タグなし, このレコードへの初めてのタグを付けませんか!

類似資料

Discours, arrt̊š et arrt̊ du Parlement de Normandie, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites : des 14 & 19 mai 1767.
出版事項: (1767)

III. suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.
出版事項: (1763)

II. suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.
出版事項: (1762)

Suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites, depuis le 5 juin 1762.
出版事項: (1763)

Suite du Journal des arrets et arretes du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jesuites, depuis le 5 juin 1762.
出版事項: (1763)

Motifs des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, des 5, 19, et 30 juin, 2, 4, 6 et 7 octobre, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.
出版事項: (1762)

Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence.
出版事項: (1762)

Journal des arrets et arretš du parlement de Toulouse : concernant l'affaire des soi-disans Jšuites, depuis le 5 Juin 1762.
出版事項: (1762)

Arrest du Parlement de Bretagne, qui ordonne que tous les ci-devant soi-disans Jésuites, nés hors de la province, se retirerent du ressort de la Cour dans quinzaine de la publication du présent arrêt : que tous les ci-devant soi-disans Jésuites, originaires Bretons, résidens sous le ressort de la Cour, prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'arrêt du 27 mai 1762, sous les peines portées au présent arrêt. Du 2 mars 1770.
出版事項: (1770)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant le serment qui doivent faire les ci-devant Jésuites, relativement à l'arrêt du 26 mai dernier : du mercredi 18 août 1762. Extrait des registres de Parlement.
出版事項: (1762)

Arresté du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jésuites : du 28 janvier 1763.
出版事項: (1763)

Ordre général et définitif de tous les créanciers des ci-devant soi-disans Jésuites, tant en France, que dans les colonies : clos & arrêté en l'assemblée générale desdits créanciers, tenue à Paris le jeudi 13 août 1772. Homologué par arrêt du Parlement de Paris du 5 septembre 1772.

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itinéraire & pensions viageres, qui seront payées aux ci devant soi-disans Jésuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
出版事項: (1763)

III. Suite du journal des arrets et arretes du Parlement de Provence : concernant l'affaire des soi-disans Jesuites.
出版事項: (1762)

Arrêts, arrestés, et autres pieces concernant l'affaire de Jésuites, pendante au Parlement de Provence.
出版事項: (1762)

Catalogue des livres de la bibliotheque des ci-devant soi-disans Jésuites du Collége de Clermont : dont la vente commencera le lundi 19 mars 1764.
出版事項: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant les colléges, bénéfices, unions & biens possédés ci-devant par les ci-devant Jésuites, &c. : extrait des registres de Parlement. Du vendredi 13 août 1762.
出版事項: (1762)

Catalogue des livres de la bibliothèque de la Maison professe des ci-devant soi-disans jésuites.
出版事項: (1763)

Arret de la cour du Parlement de Provence du 17 mai 1763.
出版事項: (1763)

Le citoyen aux soi-disans Jésuites : poëme.
出版事項: (1762)

Memoires présentés au Roi par deux magistrats du Parlement d'Aix, contre des Arrêts & Arrêtés de leur compagnie.
著者:: Boyer d'Eguilles, Alexandre-Jean-Baptiste de, 1708-1783
出版事項: (1762)

Arrest ̌du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites : du 28 janvier 1763.
出版事項: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux, concernant les collǧes, bňf̌ices, unions & biens possďš ci-devant par les ci-devant Jšuites, &c. : extrait des registres de Parlement. Du vendredi 13 août 1762.
出版事項: (1762)

Arresté du Parlement de Toulouse, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant se disans Jésuites : du 28 février 1763.
出版事項: (1763)

Suite du Journal des arrests et arrestés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites.
出版事項: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itineraire & pensions viageres, qui seront payees aux ci devant soi-disans Jesuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
出版事項: (1763)

Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la régie par gardiens & sequestres, des biens des ci-devant soi-disans Jésuites : prescrit la séparation des bâtimens & terreins des colléges; pourvoit au traitement des malades, au recollement des vases sacrés, linge & ornemens des chapelles, au revenu des colléges, à la fixation des biens des colléges, union des bénéfices, fondations, créanciers, pensions alimentaires, vente & revendication du mobilier; itinéraires & provisions alimentaires; fixe les effets que chacun des ci-devant soi-disans Jésuites pourra emporter en se retirant, &c. Du 28 janvier 1763.
出版事項: (1763)

Arrt̊ definitif du Parlement de Rouen contre les ci-devant soi-disans Jšuites du 21 Juin 1762 extrait des registres de la Cour.
出版事項: (1762)

Suite du Journal des arrests et arrestš du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jšuites.
出版事項: (1762)

Arret du parlement de Provence du 30 Juin 1762.
出版事項: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jésuites, dans le Collége d'Alençon : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées. Du 21 juin 1762.
出版事項: (1762)

Compte rendu de l'Institut des ci-devant soi-disans Jésuites, des titres de leur établissement a Pau, et de l'édit du mois de mars 1762 /
著者:: De Belloc, conseiller
出版事項: (1763)

Mémoires présentés au Roi par M. d'Eguilles, Président du Parlement d'Aix, contre les arrêts & arrêtés de sa compagnie dans l'affaire des Jésuites.
著者:: Boyer d'Eguilles, Alexandre-Jean-Baptiste de, 1708-1783
出版事項: (1762)

Arrest du Parlement de Provence, qui ordonne la continuation de la rǧie par gardiens & sequestres, des biens des ci-devant soi-disans Jšuites : prescrit la sp̌aration des bt́imens & terreins des collǧes; pourvoit au traitement des malades, au recollement des vases sacrš, linge & ornemens des chapelles, au revenu des collǧes, ̉la fixation des biens des collǧes, union des bňf̌ices, fondations, crǎnciers, pensions alimentaires, vente & revendication du mobilier; itinřaires & provisions alimentaires; fixe les effets que chacun des ci-devant soi-disans Jšuites pourra emporter en se retirant, &c. Du 28 janvier 1763.
出版事項: (1763)

II. suite du Journal des arrt̊s et arrt̊š du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jšuites.
出版事項: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jésuites qui se trouvent dans le ressort : extrait des registres du Parlement. Du 18 janvier 1764.
出版事項: (1764)

Arret de la cour de Parlement, du 6 aout 1761.
出版事項: (1761)

Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs, sur le remplacement des ci-devant soi-disans Jšuites, dans le Collǧe d'Alenȯn : extrait des registres de la Cour. Du 18 Juin 1762. Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblěs. Du 21 juin 1762.
出版事項: (1762)

Arret du parlement de Paris : du 24 novembre 1762 /
出版事項: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, qui autorise de plus fort, le sieur Laporte, econome général des biens des ci-devant soi-disans Jésuites : à recevoir des prix des ventes qui pourront être faites des biens de ladite Société, & ce nonobstant toutes oppositions & bannimens ou à faire, & sans y préjudicier. Du 9 avril 1763.
出版事項: (1763)