Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par Monsieur le procureur général du roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762 : en exécution des arrêts de la Cour des 15 septembre & 14 novembre 1761.

Ítems similars

• Compte rendu des Constitutions des Jšuites, par Monsieur le procureur gňřal du roi au Parlement de Toulouse, les 24, 30 avril & 4 mai 1762 : en exčution des arrt̊s de la Cour des 15 septembre & 14 novembre 1761.
  Creat: (1762)
• Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembe'es : parl'un des commissaires au sujet des constitutions des soi-disans Jšuit, les 10 & 11Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
  Creat: (1762)
• Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
  Creat: (1762)
• Compte rendu des Constitutions des Jésuites /
  Creat: (1761)
• Compte rendu des Constitutions des Jšuites /
  per: Joly de Fleury, M. (Omer Louis Franȯis), 1715-1810
  Creat: (1761)