Arresté du Parlement de Toulouse, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant se disans Jésuites : du 28 février 1763.

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Awdur Corfforaethol:	France. Parlement (Toulouse)
Fformat:	Llyfr
Iaith:	French
Cyhoeddwyd:	A Toulouse : de l'Imprimerie de la veuve de Me Bernard Pijon ..., 1763.
Pynciau:	Jesuits > France > Toulouse. Jesuits > Controversial literature.
Tagiau:	Ychwanegu Tag Dim Tagiau, Byddwch y cyntaf i dagio'r cofnod hwn!

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Arrest ̌du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jšuites : du 28 janvier 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arresté du Parlement de Provence, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant soi-disans Jésuites : du 28 janvier 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arreste du Parlement de Toulouse au sujet de l'edit donne a Versailles au mois de mars 1762, concernant les cidevant se disans Jesuites, du 28 fevrier 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrt̊ ̌du Parlement de Dauphin,̌ du 21 mars 1763, au sujet de l'edit donn ̌ ̉Versailles au mois des mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrêté du Parlement de Dauphiné, du 21 mars 1763, au sujet de l'edit donné à Versailles au mois des mars 1762.
gan: France. Parlement (Grenoble)
Cyhoeddwyd: (1763)

Mémoire historique de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrêté du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 février 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Toulouse, qui regle le vestiaire, itinéraire & pensions viageres, qui seront payées aux ci devant soi-disans Jésuites : extrait des registres du Parlement. Du 4 mars 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 dčembre au matin.
Cyhoeddwyd: (1762)

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 décembre au matin.
Cyhoeddwyd: (1762)

Memoire a consulter et consultation, pour Messieurs Moulis & Deveze, ci-devant Peres de la Doctrine Chrétienne.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest du Parlement de Toulouse, rendu en conséquence de l'edit du mois de novembre dernier, qui dissout la Société des Jésuites dans le royaume : du 19 octobre 1764.
Cyhoeddwyd: (1764)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 17 décembre 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, qui autorise de plus fort, le sieur Laporte, econome général des biens des ci-devant soi-disans Jésuites : à recevoir des prix des ventes qui pourront être faites des biens de ladite Société, & ce nonobstant toutes oppositions & bannimens ou à faire, & sans y préjudicier. Du 9 avril 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrt̊ ̌du conseil souverain de Roussillon, au sujet de l'edit du Roi, donn ̌ ̉Versailles au mois de Mars 1762, redant ̉modifier i'Institut des Jšuites, & ̉fixer leur ťat, s'il possible, du 17 Mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Comptes rendus au Parlement séant a Toulouse, toutes les chambres assemblées, par deux d'entre MM. les commissaires, au sujet des Constitutions & de la doctrine des soi-disans Jésuites : les 7, 9, 10 & 11 mai 1762, & déposés au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, du 10 juillet 1762 : extrait des registres de Parlement ; Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 30 juin 1762 : extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, du 10 juillet 1762 : extrait des registres de Parlement ; Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 30 juin 1762 : extrait des registres du Parlement.
Cyhoeddwyd: (1762)

Suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Toulouse, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites, depuis le 5 juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1763)

Plaidoyer de Monsieur le procureur général du roi au Parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11, & 17 février 1763 : sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'Institut & Constitutions des soi-disans Jésuites.
gan: Leblanc de Castillon, Jean-François-André, 1719-1800
Cyhoeddwyd: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest du Parlement de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, des seize & vingt-trois février 1765.
Cyhoeddwyd: (1765)

Compte rendu de l'Institut des ci-devant soi-disans Jésuites, des titres de leur établissement a Pau, et de l'édit du mois de mars 1762 /
gan: De Belloc, conseiller
Cyhoeddwyd: (1763)

Compte rendu de l'Institut des ci-devant soi-disans Jesuites, des titres de leur etablissement a Pau, et de l'edit du mois de mars 1762 /
Cyhoeddwyd: (1763)

Extrait des registres des deliberations du Parlement de Toulouse, du 10 septembre 1765.
Cyhoeddwyd: (1765)

Lettre d'un Gascon sur l'arrt̊ du Parlement de Toulouse du 16 mars 1763, qui condamne au feu deux lettres de M. l'evq̊ue de S. Pons, & les mm̌oires de M. le pršident d'Eguilles.
Cyhoeddwyd: (1763)

Histoire des frères-mineurs capucins de la Province de Toulouse /
gan: Irénée, d'Aulon, 1862-1941
Cyhoeddwyd: (1936)

Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembe'es : parl'un des commissaires au sujet des constitutions des soi-disans Jšuit, les 10 & 11Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Arrest de la Cour de Parlement, de Toulouse, extrait des registres de Parlement, du 16 juin 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Plaidoyer de Monsieur le procureur gňřal du roi au Parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11, & 17 fv̌rier 1763 : sur l'appel comme d'abus par lui relev ̌de l'Institut & Constitutions des soi-disans Jšuites.
gan: Leblanc de Castillon, Jean Franȯis Andr,̌ 1719-1800
Cyhoeddwyd: (1763)

Compte rendu au Parlement de Toulouse toutes les chambres assembee'es : au sujet des constitutions des soi-disans Jšuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 Mai 1792, & dp̌os ̌au Gresse dudit Parlement, en consq̌uence de l'Arrt̊ ̌du 16 Juin de la mm̊e anně.
Cyhoeddwyd: (1762)

Memoire historique de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet des nouveaux usages que M. Bastard y veut introduire ; Arrete du Parlement de Toulouse, extrait des registres du Parlement, du 12 fevrier 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)

Les Origines du jansenisme dans le diocese de Toulouse (Notes et documents) /
gan: Auguste, Alphonse
Cyhoeddwyd: (1922)

Arrest de la Cour de Parlement sǎnt a Rouen, rendu, toutes les chambres assemblěs, au sujet des lettres-patentes en forme d'edit, donněs ̉Versailles au mois de mars 1762 : tendant au rťablissement de ceux qui se disoient ci devant de la Compagnie de Jesus. Extrait des registres du Parlement, du samedi 27 mars 1762.
Cyhoeddwyd: (1762)

Saint Louis dA̓njou, évêque de Toulouse : sa vie, son temps, son culte, da̓près une biographie contemporaine, le procès de canonisation et de nombreux documents inédits ou peu connus /
gan: Vielle, Célestin
Cyhoeddwyd: (1930)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du premier août 1767.
Cyhoeddwyd: (1767)

Suite du journal de ce qui s'est passe au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & declaration du mois d'avril dernier : faite sur les registres de ce Parlement par M. le duc de Fitz-James, le 13 septembre 1763.
Cyhoeddwyd: (1763)