Compte rendu par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jésuites, au Parlement, toutes les chambres assemblées. Des 17 & 18 août 1762.

Lignende værker

• Compte rendu par un de MM. les commissaires nommes par le Parlement de Besancon pour l'examen de l'affaire des Jesuites : sur l'Institut & les Constitutions desdits Jesuites, au Parlement, toutes les chambres assemblees. Des 17 & 18 aout 1762.
  Oprettet: (1762)
• Observations sur ce qui s'est passé dans l'assemblée du Parlement de Besançon au sujet des Jésuites.
  Oprettet: (1764)
• Pieces importantes concernant les Jesuites de Besançon.
  Oprettet: (1762)
• Lettre aux Jésuites de Besançon.
  Oprettet: (1762)
• Protestation de nullité faite par 30 magistrats du Parlement de Besançon, contre une délibération prise par 12 officiers de la même compagnie : du 20 juin 1763.
  Oprettet: (1763)