Remontrances du Parlement au roi, du 9 avril 1753 : [with other documents published the same year]

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Xehetasun bibliografikoak
Erakunde egilea:	France. Parlement (Paris)
Formatua:	Liburua
Hizkuntza:	French Latin
Argitaratua:	[Paris?] 1753.
Gaiak:	Catholic Church > France > History > Sources > Early works to 1800. Justice, Administration of > France. Church and state > France. France > Politics and government > 1715-1774.
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Antzeko izenburuak

Remontrances du Parlement au roi. : du 30 août 1766.
Argitaratua: (1766)

Tres-humbles remontrances du Parlement de Rouen du 6. Novembre 1753.
Argitaratua: (1753)

Remontrances du Parlement de Toulouse au Roi : au sujet des ordres notifies au Sieur Euzet /
Argitaratua: (1756)

Remontrances, au Parlement : avec des notes, & orněs defigures.
Argitaratua: (1761)

Remontrances, au Parlement : avec des notes, & ornées de figures.
Argitaratua: (1761)

Arresté, articles et remontrances du Parlement : (au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Besançon).
Argitaratua: (1759)

Arrêtés et remontrances du Parlement séant a Besançon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763.
Argitaratua: (1764)

Arrêté et articles des remontrances du Parlement a Toulouse, au sujet des 30 exilés du Parlement séant à Besançon : du 19 juillet 1760.
Argitaratua: (1760)

Lettre et remontrances de l'assemblée générale du clergé de France au roi : au sujet des Jésuites, en l'année 1762.
Argitaratua: (1765)

Extrait des registres du Parlement, du 23 Avril 1762.
Argitaratua: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 30 Avril 1762.
Argitaratua: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 23 Avril 1762.
Argitaratua: (1762)

Extrait des registres du Parlement, du 30 Avril 1762.
Argitaratua: (1762)

Lettre aux Evq̊ues qui ont črit au Roi pour lui demander la cassation de l'arrt̊ du Parlement du 18. Avril 1752.
Argitaratua: (1752)

Remontrances du Parlement la cour suffisamment garnie de pairs : au sujet de la rp̌onse du roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonně ̉l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'Archevq̊ue de Paris, du vingt-huit octobre 1763 : rp̌onse du roi a ces remontrances, et arrestš du Parlement.
Argitaratua: (1764)

Remontrances du Parlement : la Cour suffisamment garnie de pairs, au sujet de la Réponse du Roi au Parlement, concernant la convocation des princes & des pairs, ordonnée à l'occasion de l'Instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris, du vingt-huit octobre 1763. Réponse du Roi a ces remontrances, et Arrestés du Parlement.
Argitaratua: (1764)

Remontrances de la cour de Parlement de Paris au roi Henry IV. sur le rťablissement des jesuites /
Argitaratua: (1760)

Histoire des justices des anciennes eglises et communautes monastiques de Paris, suivie des registres inedits de Saint-Maur-des-Fosses. Sainte-Genevieve. Saint-Germain-des-Pres. et du registre de Saint-Martin-des-Champs,
nork: Tanon, Celestin Louis, 1839-
Argitaratua: (1883)

Reflexion sur la nouvelle lettre du parlement de Provence au Roi.
Argitaratua: (1754)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement seant a Toulouse.
Argitaratua: (1763)

Remontrances du Parlement de Besanȯn, au sujet de l'ďit du Mois de Novembre, 1764 : concernant les Jesuites.
Argitaratua: (1765)

Extrait du registre des délibérations du Parlement, du 30 avril 1765.
Argitaratua: (1765)

Extrait du registre des dľibřations du Parlement, du 30 avril 1765.
Argitaratua: (1765)

Extrait des registres du Parlement de Bretagne, du 27 avril 1762.
Argitaratua: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 28 avril 1763 : extrait des registres du Parlement.
Argitaratua: (1763)

Suite de l'arrêté du Parlement de Besançon, du 22 avril 1763 : et des lettres écrites par cette compagnie le 29 du même mois.
Argitaratua: (1763)

Suite de l'arrt̊ ̌du Parlement de Besanȯn, du 22 avril 1763 : et des lettres črites par cette compagnie le 29 du mm̊e mois.
Argitaratua: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 5 Avril 1766.
Argitaratua: (1766)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances, du Parlement séant a Toulouse.
Argitaratua: (1763)

Extrait du registre des deliberations du Parlement, du 30 avril 1765.
Argitaratua: (1765)

Tractatus de iudice suspecto : tam iudicum quam aliorum quorumcunque, de quorum suspicione in iudicio, & extra discuti solet, quotidianam, ac legum studiosis, causidicis, alijsque omnibus in foro versantibus, vtilem materiam, & necessariam continens /
nork: Laurentius, Joannes Jacobus, fl. 1590
Argitaratua: (1607)

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement seant a Toulouse, au sujet des violences exercees par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphine, & de leur exil.
Argitaratua: (1764)

Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur le procureur général du roi : qui ordonne l'exécution de l'arrêt du 23 août 1762, pour la contribution des ecoliers étudians aux colléges de Rennes, Vannes & Quimper. Extrait des registres de Parlement. Du 22 janvier 1763.
Argitaratua: (1763)

Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur le procureur gňřal du roi : qui ordonne l'exčution de l'arrt̊ du 23 août 1762, pour la contribution des ecoliers ťudians aux collǧes de Rennes, Vannes & Quimper. Extrait des registres de Parlement. Du 22 janvier 1763.
Argitaratua: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 28 avril 1763 : extrait des registres du Parlement.
Argitaratua: (1763)

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 28 avril 1763 : extrait des registres du Parlement.
Argitaratua: (1763)

Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de M. le procureur général du roi : en enterpretation des arrêts de la Cour des 27 mai & 27 novembre 1762, concernant les ci-devant se disant Jésuites. Extrait des registres de Parlement. Du 18 décembre 1762.
Argitaratua: (1762)

Arrest du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrances & conclusions de M. le procureur gňřal du roi : en enterpretation des arrt̊s de la Cour des 27 mai & 27 novembre 1762, concernant les ci-devant se disant Jšuites. Extrait des registres de Parlement. Du 18 dčembre 1762.
Argitaratua: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrance & conclusions de M. le procureur général du roi : portant réglement pour l'administration des colleges de Rennes, Vannes & Quimper. Extrait des registres du Parlement. Du 19 août 1762.
Argitaratua: (1762)

Arrest de la Cour du Parlement de Bretagne, rendu sur les remontrance & conclusions de M. le procureur gňřal du roi : portant rǧlement pour l'administration des colleges de Rennes, Vannes & Quimper. Extrait des registres du Parlement. Du 19 août 1762.
Argitaratua: (1762)